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Page mise à jour le 05.02.2024, visitée 606 fois

Réglementation
Conformité des véhicules

Sommaire :

Réglementation
Conformité des véhicules

Conformité, quésaco ?  

La conformité des véhicules de collection comporte deux volets bien distincts :

  • la conformité historique qui est une affaire de collectionneurs ;
  • la conformité technique qui est réglementée par la Loi.

Conformité historique  

La conformité historique a longtemps été une affaire d'appéciation personnelle, mais devant l'aspect spéculatif de plus en plus présent dans le domaine du véhicule de collection, quelques règles ont été mises en place et définies par la Charte de Turin (promulguée en 2013 par la FIVA) dont l'objet est d'aider à la sauvegarde des véhicules historiques en donnant des conseils pour leur préservation et en les classant selon plusieurs niveaux de conformités historiques :

  • Original : comme produit à l'origine, non altéré et peu détérioré ;
  • Authentique : en état d'usage, mais jamais restauré, a ses spécifications d'origine, avec un historique complet et en état d'origine, éventuellement détérioré. Les pièces qui s'usent peuvent être remplacées par des pièces de spécification d'époque. Des réparations d'époque à la peinture, aux chromes ou à la sellerie sont autorisées ;
  • Restauré : avec une identité connue, complètement ou partiellement démonté, reconditionné et réassemblé. Avec seulement des déviations mineures par rapport aux spécifications du fabricant, en cas d'indisponibilité de pièces détachées ou de matériaux originaux. Les pièces d'origine du constructeur devraient été utilisées si disponibles, mais peuvent être remplacées par d'autres aux spécifications identiques ;
  • - Reconstitué : pièces d'un ou de plusieurs véhicules d'un même modèle ou type assemblées en un seul véhicule d'une façon aussi proche que possible des spécifications d'origine du fabricant. Les pièces détachées d'origine du constructeur devraient été utilisées si disponibles, mais peuvent être remplacées par d'autres aux spécifications identiques.

Ce classement est établi en fonction de l'état de chacune des pièces, qui font elles-mêmes l'objet d'une division en trois niveaux d'authenticité, à savoir :

  • NB (Newly Built) soit récemment fabriquée : devra être aussi proche que possible de l'original, sa copie en terme de forme, de matériaux et de marque, reproduite directement à partir d'un original officiel ;
  • FR (Free Reconstruction) soit reconstruction libre : refabriquée sans recours à un modèle ancien en termes de forme, de matériau ou de technique. La pièce remplit toutefois la fonction mécanique de celle remplacée ;
  • CS (Conservational Stabilisation) soit stabilisation conservatrice : renforcement de la structure visant à conserver l'aspect ancien.

En pratique ?

Ces règles sont relativement faciles à suivre pour les véhicules anciens plus ou moins récents, c'est à dire postérieurs à la seconde guerre mondiale pour lesquels les constructeurs possèdent en général les fiches d'identification de sortie d'usine, mais cela se complique pour les véhicules fabriqués entre les deux guerres et devient un vrai parcours du combattant pour les ancêtres et vétérans d'avant la première guerre mondiale faute de documents ou photos et de témoins. Enfin, plus un véhicule est ancien et plus il a subi de réparations et transformations sans trace écrite.

Il sera souvent préférable et apprécié qu'un véhicule ancien soit en moins bel état mais muni d'un maximum de ses pièces d'origine, y compris la peinture et la sellerie si elles sont présentables plutôt qu'avoir été restauré à neuf.

Enfin, on voit souvent sur les annonces qu'un véhicule est Matching Numbers, ce qui signifie que ses principaux éléments mécaniques (moteur, boîte de vitesses, etc.) sont ceux qui l'équipaient à sa sortie d'usine et/ou qu'il est Matching Color, ce qui signifie que sa teinte est celle d'origine, tout en ayant pu être repeint dans cette même teinte.

Conformité technique  

La Loi

Nul n'est censé ignorer la loi

Avant de circuler sur la voie publique, tous les véhicules terrestres à moteur (voitures particulières, motocyclettes, cyclomoteurs, tricycles, quadricycles, camping-cars, camionnettes, tracteurs et autres engins agricoles), ainsi que les remorques dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 500 kg (y compris les remorques agricoles), doivent être immatriculés et pour cela il leur faut un certificat de réception délivré par la DREAL (ex DRIRE, ex Service des Mines). Et ceci concerne tous les véhicules terrestres à moteur quel que soit leur âge.

Cette conformité est basée sur l'Arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles :

« Le constructeur donne à chacun des véhicules conformes un type ayant fait l'objet d'une réception CE avec un numéro d'identification. Il remet à l'acheteur du véhicule un certificat de conformité attestant que le véhicule livré est entièrement conforme au type réceptionné. »

« Constituent une transformation notable au sens de l'article R.321-16 du Code de la route nécessitant une réception à titre isolé :

  • Toute transformation du châssis d'un véhicule déjà en circulation susceptible de modifier sa situation au regard des articles R.312-1 à R.312-18, R.314-1 à R.316-10 et R.318-1 à R.318-8 du Code de la route ;
  • Toute modification des indications d'ordre technique figurant sur la carte grise, à l'exception de la carrosserie (à condition qu'il soit présenté un certificat tel que prévu à l'annexe VII du présent arrêté), du couple genre/carrosserie (à condition qu'il soit présenté un certificat tel que prévu à l'annexe VII bis du présent arrêté), du poids à vide, ou bien du poids total autorisé en charge, ou du couple poids total autorisé en charge poids total roulant autorisé dans le cadre des dispositions de l'Arrêté du 7 octobre 1982 relatif aux modalités d'application des articles R.321-20 et R.317-9 du Code de la route ;
  • Toute modification affectant les caractéristiques de la notice descriptive (puissance, poids et dimensions, essieux, freinage, organes de manoeuvre, de direction et de visibilité, énergie, émissions polluantes et nuisances sonores). »

Selon l'article R.321-16 du Code de la route, « tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception ». Celles-ci nécessitent aussi la modification du certificat d'immatriculation. Le propriétaire doit les déclarer en préfecture (ANTS) dans le délai d'un mois à partir de la modification. À défaut, le fait de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule transformé constitue une contravention de quatrième classe punie au maximum de 750 € d'amende. Le fait de le vendre ou de le mettre en vente en constitue une contravention de cinquième classe punie au maximum de 1500 € ou de 3000 € d'amende en cas de récidive (art. R.321-4). Le préfet peut aussi prescrire l'immobilisation du véhicule transformé. Le propriétaire devra alors effectuer une réception à titre isolé du véhicule auprès de la DREAL. Une telle démarche est délicate, voire impossible pour un particulier car elle nécessite de produire de nombreux documents techniques et de soumettre le véhicule à des tests.

En pratique

Ça, c'est la réglementation, mais concrètement, qu'est-ce que cela signifie ?

On peut être ammené à faire modifier la carte grise quand le véhicule a été transformé et n'est donc plus conforme aux indications qui y sont portées ou si on constate des anomalies inscrites sur cette carte grise par rapport à la réalité du véhicule.

Modification pour indications erronnées

Si la carte grise comporte des informations incomplètes ou erronnées : datations fantaisistes ou pas de date, marque incorrecte, etc. une attestation de datation FFVE devra être obtenue pour obtenir la rectification.

Modification pour transformations

Là, la partie peut devenir délicate, voire impossible si la transformation n'est pas conforme à l'homologation du type mine du véhicule. Autrement dit, on peut modifier son véhicule à condition de rester dans les caractéristiques homologuées par le constructeur pour ce modèle.

Une transformation apportée sur un véhicule immatriculé (ou devant l'être) oblige son propriétaire à faire une déclaration. Il peut s'agir d'une transformation notable du véhicule (de véhicule utilitaire à particulier par exemple) ou toutes celles susceptible de modifier les caractéristiques techniques inscrites sur le certificat d'immatriculation tout en restant conforme à celles qui ont été homologuées.

Voyons par exemple ce qu'on peut faire et ce qu'on n'a pas le droit de faire :

OrganeAutoriséInterdit
CylindréeRéaléser le bloc pour mettre des pistons réparation permet de gagner quelques cm3, mais c'est autorisé par le constructeur.Changer le moteur pour une cylindrée plus grosse.
Alimentation en carburant Remplacer des carburateurs simple corps par des double corps modifie la puissa&nce.
Remplacer les carburateurs par une injection. Pourtant le même modèle a pu être proposé par le constructeur avec les deux types d'alimentation, mais ils ont alors fait l'objet de deux homologations distinctes...
AllumageRemplacer un allumage mécanique par un allumage électronique fait surtout gagner de l'efficacité et accessoirement 2 ou 3 ch.
En théorie, c'est interdit mais en cas d'incident, un assureur ne se risquera pas à demander une déchéance de garantie dommage à cause d’un allumeur électronique, sauf en cas d’incendie en découlant par exemple.
On peut donc s'y risquer.
 
ÉchappementSi le but est de modifier le bruit dans la limite du raisonnable, c’est toléré, à défaut d’être autorisé, car même sans générer de dangerosité, le bruit est une caractéristique homologuée...Si on monte un 4 en 1 pour gagner des chevaux, on touche aux performances.
Ôter les silencieux.
Attention ! Le niveau sonore doit être vérifié lors du CTA. De plus, toute auto mise en circulation à partir du 1er janvier 1994 doit être équipée d’un pot catalytique. Enfin, les autos à essence mises en circulation à compter de 1972 et les autos diesel mises en circulation à compter de 1980 doivent satisfaire les tests de pollution.
Boîte de vitesse et pont Si la modification change les rapports ou ajouter un overdrive (quand il n’est pas monté d’origine).
VoltagePasser du 6 V au 12 V. En plus, cela améliore l'intensité de l'éclairage extérieur. 
Production électriqueRemplacer la dynamo par un alternateur. 
FeuxRemplacer les ampoules à filament par des LED à l'avant (interdit, mais pas de risque de voir l'assurance se rétracter à cause de cela).
À l'arrière, pas de problème pour les LED.
Il est possible également d'ajouter des feux (antibrouillards, longue portée) en respectant la réglementation (nombre pair et puissance maxi) et seulement à condition de ne pas gêner les autres usagers.
Augmenter la puissance, installer un kit xénon ou même remplacer les ampoules à filament par des LED.
Jantes et pneusRemplacer les jantes et les pneus à condition de respecter les tailles de l'homologation.Les élargisseurs de voies, quel que soit le système employé, sont strictement interdits.
FreinsRemplacer les plaquettes ou les garnitures pour d’autres qui soient plus performantes (d'ailleurs l'amiante d'origine est maintenant interdite), mettre des durits aviation, changer le type de liquide.Remplacer des tambours par des disques.
Remplacer le modèle d'assistance.
Dommage, car une transformation bien faite ne peut qu'améliorer la sécurité...
DirectionInstaller une direction assistée si elle était une option d'époque, mais avec le même type mine.Changer le système de direction.
Installer une direction assistée, même si des kits existent et sont bien faits.
SuspensionRemplacer les amortisseurs à huile par des amortisseurs à gaz.Réhausser ou d’abaisser l'auto.
Changer de système d’amortissement en changeant par exemple les amortisseurs à levier d’une 4CV ancienne pour ceux d’une plus récente.
Ceintures de sécuritéInstaller des harnais à la place des ceintures à condition de présenter un document du constructeur ou de son représentant ou des autorités chargées de la réception des véhicules, attestant que le véhicule a été homologué (CE ou national) avec ce type de ceinture, ce qui est rare, voire inexistant pour une ancienne...Installer des ceintures si les points d'ancrage n'existaient pas à la mise en circulation.
Installer des ceintures à enrouleurs à la place de ceintures fixes car cela nécessite la création d'un point d'ancrage supplémentaire.
Là encore, ces interdictions sont bien dommage, car une installation de points d'ancrage renforcés bien faite ne peut qu'améliorer la sécurité... sauf sur les très anciennes dont le chassis n'est pas déformable en cas de choc car dans ce cas, le thorax encaisse tout le choc sans amortissement et subit des dommages importants.
SiègesTant que la fixation est bonne et que ce n’est pas un simple bricolage, installer des sièges en osier ou des baquets est possible.
Toutefoius, si le siège d'origine était réglable, le nouveau doit l'être également.
Modifier le nombre de places, notamment en l'augmentant.
ArceauInstaller un arceau. Mais certains contrôleurs techniques le refuseront...Installer un arceau si il modifie les points d'ancrage des ceintures.
Mascottes de capot Interdites depuis le 1er juillet 1959 pour assurer la sécurité des piétons en cas de choc.
Rétroviseurs extérieursNon seulement autorisé, mais obligatoire depuis 1972 côté conducteur. Il doit de plus être réglable depuis le siège conducteur.Installer des rétroviseurs sur les ailes.
Installer des rétroviseurs dont la forme n'est pas homologuée (obus par exemple).
Ailerons, élargisseurs, spoilerÀ condition que leur fixation soit bien faite et que leur forme ne puisse blesser un piéton. 

Tout ceci n’a pas pour but de donner des leçons, chacun fait ce qu'il veut, mais en connaissance de cause. La plupart des modifications sont donc interdites.

On pourra cependant regretter l’absurdité de certaines règles. La plus importante étant certainement celle du freinage. Si un système homologué améliore la sécurité d'une auto, il devrait pouvoir être monté sur une autre...

Dans tous les cas, si vous avez envie d’entreprendre une modification, référez-vous à la loi et examinez le PV d’homologation lié au type mine de l'auto.

Revenons maintenant aux modifications autorisées mais qui nécessitent la modification de la carte grise. En voici quelques exemples :

  • modification affectant ces caractéristiques de la notice descriptive : puissance, poids et dimensions, essieux, pneumatiques, freinage, organes de manœuvre, de direction et de visibilité, énergie, émissions polluantes et nuisances (bruit) ;
  • modification des indications d'ordre technique du certificat d'immatriculation (marque, type, genre, catégorie...), à l'exception du poids à vide, et de modifications mineures de la carrosserie ;
  • modification du genre du véhicule ;
  • remplacement autrement qu'à l'identique de la coque pour les véhicules sans châssis ;
  • adjonction d'un side-car (pour une moto) ;
  • aménagement d'une camionnette en camping-car ;
  • aménagement d'une voiture en ambulance ou en véhicule pouvant transporter une personne en fauteuil roulant ;
  • transformation d'un véhicule de société en véhicule particulier ou l'inverse.

En cas d'acquisition du véhicule, il est possible d'effectuer les transformations avant de faire la demande de certificat d'immatriculation.

Lors de la demande de modification, il faudra alors, entre autres, apporter le document suivant :

  • en cas de modification de la carrosserie, le certificat du carrossier, ou si la carrosserie a été modifiée dans un pays tiers à l'Union européenne, le certificat 846A délivré par un bureau des douanes françaises ;
  • en cas de transformation notable du véhicule, un procès-verbal de réception à titre isolé établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal) compétente ;
  • en cas de modification du poids à vide, un bulletin de pesée ;
  • en cas de modification du poids total en charge autorisé ou du couple poids total en charge autorisé / poids total roulant autorisé, un certificat de contrôle technique datant de moins de 3 mois.

Risques en cas de non-conformité technique  

Contrôle policier

Le risque reste minime dans un tel cas, les policiers étant relativement souples avec les anciennes surtout si elles sont propres et bien entretenues ce qui ne sera évidemment pas le cas en présence d'une poubelle sur roues...

De plus, il est loin d'être évident qu'un simple contrôle policier mette en évidence une non conformité technique sauf si elle est trop exposée (pot d'échappemnt, rétroviseurs, etc.)

Assurance

Se référer au paragraphe Cas des véhicules modifiés sur la page « Réglementation - Assurance »

Le plus important est de se voir opposer une résiliation en cas de non-conformité, une déchéance de garantie en cas de sinistre et la poursuite de l'assuré devant les tribunaux pour fausse déclaration de risque si le propriétaire du véhicule n'a pas déclaré la non-conformité. En effet, les contrats d'assurance comportent des clauses qui indiquent que les modifications des véhicules sont interdites, conformément au Code de la Route. Si l'expert, lors de sa mission, se rend compte d'une modification technique, il a pour obligation légale d'en informer le propriétaire et son assureur. Dans le cas d'un sinistre matériel, vous auriez donc à indemniser la partie adverse des dommages causés à son véhicule et perdriez vos droits à indemnisation concernant le vôtre. Mais s'il est question de dommages corporels, cela irait beaucoup plus loin car vous seriez tenu d'indemniser la partie adverse de la totalité de son préjudice qui peut être chiffré à une somme très importante au titre des dommages corporels.

En cas d'accident, il n'y a aucune chance qu'une modification échappe à l'un ou l'autre des assureurs car ils dépèchent des experts dont certains sont spécialisés dans les anciennes. Même si les dommages occasionnés aux tierces victimes n'influeront pas sur le montant de l'indemnisation à allouer, le fait de porter cette information à la connaissance de l'assureur responsable pourrait ne pas être sans suite pour son conducteur responsable. En effet, les dommages consécutifs à des modifications non conformes aux spécifications du constructeur ne seraient pas garantis car il s'agit généralement d'une exclusion aux garanties d'assurance dommages souscrites, exclusion que l'on retrouve dans tous les contrats d'assurance. Le conducteur responsable ne sera pas indemnisé de ces dommages matériels, et ce même si ses passagers le seront en cas de préjudice corporel. Par ailleurs, l'assureur pourra se retourner vers le conducteur responsable pour obtenir réparation du préjudice. Pour finir, si l'assureur retenait une fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, cela pourrait entraîner une nullité du contrat. S'il retenait une omission ou déclaration inexacte, dont la mauvaise foi n'était pas établie, le contrat serait résilié par lui. Dans tous les cas, cela conduirait à une inscription au fichier de l'Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance (AGIRA) qui a été créé par les assureurs pour sécuriser les informations de déclaration des risques communiquées par un nouvel assuré au moment de la souscription. Ce qui entraînerait inévitablement des difficultés conséquentes pour être à nouveau assuré.

Expertise

En dehors des expertises suite à des accidents, l'intervention d'un expert est souvent obligatoire sur demande de l'assureur afin de fixer la valeur assurée du véhicule qui n'est plus coté à l'Argus. Il est primordial de choisir alors un expert spécialiste des anciennes, voire lui-même amateur et collectionneur, qui sera à même de bien vous conseiller. De tels experts existent, j'en connais...

 

QUELQUES BRÈVES :

 

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